Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAPSU L ANGUETT
Numéro de dépôt :
951752
Date de dépôt :
08/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CAPSU L ANGUETT
Déposée le 8 avril 1976 par monsieur Rodes (Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CAPSU L ANGUETT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CAPSU L ANGUETT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 951752.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CAPSU L ANGUETT est expirée depuis le 8 avril 1986.
Rodes (Roger a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-509